Chantiers

Le nouveau fascicule de documentation FD X46-033 (prélèvements air amiante) remplace le fascicule GA X46-033. La version de mars 2023, en vigueur, compte ...

La directive sur l’exposition professionnelle à l’amiante vient d’être examinée en commission Emploi et Affaires sociales du Parlement européen. Véronique Trillet-Lenoir et les ...

La commission ITRE (industrie, recherche, énergie) a voté des mesures dans le cadre de l’examen de la révision de la DPEB (directive sur ...

La loi Handicap vient de fêter ses 18 ans. A-t-elle permis de rendre les ERP accessibles à tous les types de handicap ? Non, ...

Les derniers arrêts rendus par la Cour de cassation renforcent le droit à l’indemnisation des salariés exposés à l’amiante. Cette évolution de la ...

Plusieurs normes relatives à l’amiante s’apprêtent à évoluer. En outre, des textes réglementaires, encadrant les repérages amiante avant travaux, entrent en vigueur en ...

La transmission d’une attestation RGA (retrait gonflement des argiles), lors des mutations des biens concernés, doit être obligatoire. C’est l’une des réserves émises ...

Adoption de la MET en 3 ans, révision de la VLEP amiante tous les 5 ans… Les propositions de l’eurodéputée Véronique Trillet-Lenoir sont ...

La lutte contre la criminalité environnementale, notamment contre les criminels de l’amiante, s’intensifie. Les sanctions encourues sont actuellement peu dissuasives. Or les crimes ...

Les ministères sociaux (Santé et Travail) n’appliquent pas la réglementation pour prévenir les risques liés à l’amiante dans leurs locaux. C’est la conclusion ...