L’audit énergétique au SPA 2023

Il est impossible de raconter de manière exhaustive tout ce qui s’est dit au Salon des Professionnels de l’Amiante 2023. Nous ne pouvions pas assister à toutes les conférences, ni rencontrer l’ensemble des intervenants. Néanmoins, des annonces intéressantes ont été faites, notamment dans le domaine de l’audit énergétique. En effet, la 9^e édition du salon amiante innovait pour intégrer le risque amiante dans la rénovation énergétique.

Pôle Rénov, DPE et audit au Salon Amiante

La mise en place du Pôle Rénov, dans un salon dédié à l’amiante, fait évidemment sens. Lorsqu’il y a des travaux de rénovation, il doit fréquemment y avoir des repérages amiante avant travaux, voire du désamiantage. Cependant, la conférence « DPE et audit énergétique : un enjeu de fiabilisation et de compétences au service de la rénovation énergétique » était vaguement incongrue.

Mesdames Gaëlle Colin (DHUP/QC3) et Juliette Jannot (I.CERT), et messieurs Pierre Hrycaj-Watremez (DHUP/QC4) et Stéphane Prouzeau (AFIDEN) s’exprimaient. Le mot « amiante » n’a jamais été prononcé. Remercions donc Isabelle Vio, directrice des opérations du Syrta (Syndicat du retrait et du traitement de l’amiante et des autres polluants), d’avoir posé cette question essentielle :

« L’amiante est souvent un frein à la rénovation énergétique pour des raisons matérielles et pratiques, mais aussi financières. Or toutes les aides publiques qui sont consacrées à la rénovation énergétique n’intègrent en rien les repérages amiante avant travaux. Je voulais savoir si vous travaillez aussi sur ces sujets en interministériel ou avec Bercy. »

Hélas, elle n’a pas obtenu la réponse que nous pouvions espérer. « C’est une problématique qui n’est pas assez traitée », a admis M. Hrycaj-Watremez. Il a évoqué une hypothétique prise en compte dans le cadre de l’évolution de MaPrimeRénov’, sans rien promettre.

Des audits incitatifs réglementaires MPR et MAR

La conférence mentionnée ci-dessus a cependant permis de confirmer une rumeur relative à l’harmonisation des audits énergétiques. « À partir du 1^er octobre 2023, les audits financés par MaPrimeRénov’ seront basés sur le contenu réglementaire de l’audit », a annoncé l’adjoint au chef de bureau QC4. Concrètement, un arrêté sera publié d’un jour à l’autre. Il y aura une phase de transition, jusqu’à juillet 2024 environ. Tous les audits « incitatifs » devront passer au format réglementaire pour bénéficier de MaPrimeRénov’ (MPR). « L’audit réalisé permettra de connaître le DPE après travaux, ce sera moins complexe à utiliser pour les ménages ».

Par ailleurs, l’audit énergétique pour Mon Accompagnateur Rénov’ (MAR) sera ouvert aux diagnostiqueurs. Il faudra attendre la publication du référentiel de compétences pour l’audit énergétique réglementaire. Celle-ci précèdera le déploiement du dispositif MAR dès janvier 2024. En revanche, « les diagnostiqueurs ne pourront pas être MAR, car l’accompagnement est aussi administratif et financier ». Seul l’audit, MPR / MAR, s’ouvre aux diagnostiqueurs. La nouvelle a suscité quelques inquiétudes, notamment de la part d’Étienne Ternisien d’UPn’PRO.

Les diagnostiqueurs, qui intervenaient dans le cadre du DDT sur de la transaction, sont déjà de plus en plus sollicités par l’acquéreur. Ce dernier leur demande, par exemple, de signer un document pour l’Anah. C’est encore un phénomène à la marge, souligne M. Ternisien, mais il va devenir plus fréquent. Le diagnostiqueur auditeur engage alors sa responsabilité sur les financements. Quid de l’assurance ? Là encore, la réponse n’était pas tranchée. « Le fait d’avoir des audits qui servent à réaliser des travaux, c’est plus de responsabilités et ça implique une exigence de qualité. La pression et l’enjeu augmentent pour l’auditeur, mais ça amène à des audits qualitatifs. »

Bilan de l’audit réglementaire pour la filière

La dernière conférence de la première journée du SPA 2023 était consacrée au « Retour sur 6 mois d’audit énergétique ». Séverine Micheau (AFNOR), Stéphane Prouzeau (AGENDA), Franck Mateos (LSN Assurance) et Philippe Ratton (DIAGAMTER) ont dressé un bilan globalement positif. Au 31 août 2023, 70 000 audits énergétiques réglementaires (AER) avaient été effectués par 3000 diagnostiqueurs qualifiés. Échaudés par la réforme du DPE, les opérateurs ont eu tendance à jouer la prudence. Les notaires et les agents immobiliers étaient donc inquiets. Finalement, ils ne remontent pas de blocage. Les assureurs, quant à eux, restent sur leurs gardes.

« C’était une situation singulière, car il y a eu une application au 1^er avril sans base réglementaire […] De ce point de vue là, tout était très clair pour l’entrée en vigueur du DPE », explique M. Mateos. Cette inquiétude perdure. En effet, « normalement l’assurance RC PRO doit suffire, mais l’absence de toute jurisprudence incite à être prudent ». Il y a toujours un risque de basculement en responsabilité civile décennale. « Tous les diagnostiqueurs se demandent quelles vont être les premières mises en cause par rapport au chiffrage et aux travaux induits », complète M. Prouzeau. Ce dernier a aussi répété qu’il fallait travailler avec les professionnels de l’immobilier pour que l’AER soit vraiment remis dès la 1^e visite. Il souhaiterait d’ailleurs qu’il en aille de même pour tous les diags.

Enfin, le futur décret AER prévoit l’obligation d’être certifié DPE depuis 2 ans pour continuer à réaliser des audits. Ce point suscite également des interrogations. Il est déjà difficile de recruter. Or la demande va être de plus en plus importante. D’une part, l’audit réglementaire va concerner toujours plus de logements à l’avenir. D’autre part, l’audit incitatif s’ouvrira aux diagnostiqueurs. Pour résumer, l’histoire de l’audit énergétique, pour les diagnostiqueurs, continue de s’écrire.