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BBC Rénovation et DPE : avis du CSCEE

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À propos du projet d’arrêté relatif au label HPE rénovation / BBC Rénovation, le CSCEE émet un avis favorable sous réserves. Il demande :

  1. D’en rester à une exigence de résultats (classe A ou B du DPE) plutôt que de moyens.
  2. De revoir la méthodologie de calcul 3CL sur les logements de petite surface.
  3. D’anticiper les exigences réglementaires du Plan de sobriété.

Primo, cela implique de supprimer les mentions d’interdiction des modes de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire alimentés par des combustibles fossiles.

Secundo, le CSCEE constate que la méthode de calcul 3CL 2021, destinée à remplacer la méthode ThCE ex, évalue la consommation par unité de surface. Les petites surfaces risquent donc d’être pénalisées, « ce sujet dépassant le projet d’arrêté soumis à son avis ».

Tertio, le Plan de sobriété prévoit notamment des obligations de régulation ou de calorifugeage des installations. Il faudrait les anticiper. Sinon, les maîtres d’ouvrage risquent d’avoir à intervenir quelques mois après les travaux.

D’autres demandes sont formulées par certains membres du Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique. Pour les découvrir : Avis du CSCEE – Label BBC Rénovation du 24 avril 2023.

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Article rédigé par Cécile, le moteur de Quotidiag
Diplômée de philosophie, ex-bibliothécaire, prête-plume et rédactrice web, salariée et indépendante. Écrit quotidiennement des textes sur les diagnostics immobiliers depuis 2016.

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