Qualité de l'air intérieur

Les services de l’État et l’ARS (Agence régionale de santé) ont mené une enquête dans la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle portait sur le dispositif ...

La Cour des comptes, saisie par la Présidence de la commission des affaires sociales du Sénat, a enquêté sur la santé respiratoire. L’objectif ...

L’arrêté du 27 décembre 2022, relatif la qualité de l’air intérieur de certains établissements recevant du public, publics ou privés, complète le décret ...

Le décret n° 2022-1690 définit les modalités de réalisation de la surveillance obligatoire de la qualité de l’air intérieur de certains établissements recevant ...

Le décret n°2022-1689, relatif à la qualité de l’air intérieur, modifie le code de l’environnement en matière de surveillance de la QAI. Lien ...