réseaux de chaleur

Un projet d’arrêté relatif aux réseaux de chaleur ou de froid efficaces vient d’être mis en consultation publique jusqu’au 30 juillet 2026. À ...

L’arrêté du 30 mars 2026 procède à l’actualisation du contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid et à la publication ...

L’arrêté du 27 décembre 2025 modifie les fiches d’opérations standardisées BAR-TH-143 « Système solaire combiné (France métropolitaine) », BAR-TH-137 « Raccordement d’un bâtiment résidentiel ...

Le projet d’arrêté, modifiant les fiches d’opérations standardisées BAR-TH-143, BAR-TH-137, BAT-RH-127 et les bonifications associées, vient d’être mis en consultation publique. Il concerne ...

L’arrêté du 3 décembre 2024 est relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid. Il actualise la liste des réseaux de ...