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Tag: RE2020

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RE2020 : synthèse consultation publique

La synthèse de la consultation publique sur les projets de décrets et d’arrêté relatifs aux bonus de constructibilité et dérogation de hauteur est ...
Par Cécile5 janvier 20230
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Carnet d’information du logement : décret n°2022-1674

Le décret n°2022-1674, relatif au carnet d’information du logement, précise les modalités d’application et le contenu du CIL. Lien vers le décret n°2022-1674 ...
Par Cécile28 décembre 20220
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La veille

RT2012 / RE2020 : arrêté du 10 novembre 2022

L’arrêté du 10 novembre 2022 concerne la prise en compte du système Héliopac dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants. Lien vers ...
Par Cécile9 décembre 20220
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RE2020 : décret n°2022-1516 du 3 décembre 2022

La date d’entrée en vigueur de la RE2020 est décalée pour les constructions temporaires. Le décret relatif aux exigences de performance énergétique et ...
Par Cécile5 décembre 20220
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Les passoires thermiques désignent généralement des logements. Mais les locaux [...]
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Directive amiante : FIEC et EBC
En réaction au projet de rapport de Véronique Trillet-Lenoir sur la révision de la [...]
06 février 2023
Encadrement des loyers à Paris : 142 signalements
La ville de Paris a reçu 142 signalements pour dépassement de loyer sur sa plateforme [...]
03 février 2023
DPE et déduction fiscale intégrale des travaux
M. Gilbert Bouchet s'exprime au nom des propriétaires soumis aux exigences du « nouveau [...]

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