Par Les systèmes de chaudières numériques de type QB sont pris en compte dans la méthode de calcul Th-C-E ex de la RT Existant. L’arrêté du 3 mars 2023 définit les modalités via la procédure « Titre V ». Il abroge l’arrêté du 28 juin 2021, pour la prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1.
Lien vers l’arrêté du 3 mars 2023 :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047525211
Date de publication : 7 mai 2023
Date d’entrée en vigueur : 8 mai 2023
Domaines concernés : réglementation thermique, RT Existant, rénovation
Pour résumer le texte : l’arrêté concerne la prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la RT Existant avec la procédure dite « Titre V ». Il remplace donc l’arrêté du 28 juin 2021, abrogé.
Contenu de l’arrêté du 3 mars 2023
L’arrêté du 3 mars 2023, publié au JOFR du 7 mai 2023, comporte 3 articles. Le premier abroge l’arrêté du 28 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1 dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants. En effet, l’arrêté du 3 mars 2023 le remplace.
Le deuxième agrée les modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type Q8 dans la méthode Th-C-E ex. Les conditions d’applications sont définies en annexe. Le 3e permet de faire exécuter l’arrêté par le directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages et le directeur général de l’énergie et du climat.
L’annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires.
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