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Normes relatives à l’amiante et RAT en 2023

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Plusieurs normes relatives à l’amiante s’apprêtent à évoluer. En outre, des textes réglementaires, encadrant les repérages amiante avant travaux, entrent en vigueur en 2023. Ces changements concernent, entre autres, les diagnostiqueurs et les opérateurs de repérage amiante.

Évolution des normes relatives à l’amiante

La commission AFNOR/X46D (Diagnostics dans les immeubles bâtis) devrait procéder à la mise en révision de la norme NF X46-020 (août 2017). L’objectif est de mieux tenir compte des retours d’expérience terrain des opérateurs. La normalisation s’appliquerait notamment aux zones présentant une similitude d’ouvrage (ZPSO), aux sondages et prélèvements, à la quantification des MPCA et à l’utilisation du pré-rapport.

La norme NF X46-021, relative à l’examen visuel des surfaces traitées après travaux de traitement de MPCA, pourrait aussi connaître quelques modifications. Ces dernières concernent les remarques émises par l’opérateur pour signaler la présence de résidus libres après une opération de retrait d’amiante et la notion de non-conformité.

Guides AFNOR relatifs à la présence d’amiante

Nous vous avions déjà annoncé la parution d’un guide pour évaluer l’état de conservation des MPCA dans les immeubles bâtis. La publication de ce guide FD X46-038 reste actuellement prévue pour l’automne 2024. Nous pourrions toutefois en savoir plus dès 2023, dit la rumeur.

En revanche, le guide d’application de la norme NF EN ISO 16000-7 sera, sans aucun doute, publié ce mois-ci. C’est le guide FD X46-033, relatif à la stratégie d’échantillonnage pour la détermination des concentrations en fibres d’amiante dans l’air. Il devrait modifier les conditions de mesurage des niveaux d’empoussièrement et de contrôle du respect de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP amiante).

Arrêtés relatifs aux repérages amiante

La publication du guide mentionné ci-dessus, devrait faire évoluer l’arrêté du 14 août 2012. Par ailleurs, certains arrêtés encadrant les repérages amiante avant travaux entrent en vigueur en 2023 :

Enfin, l’arrêté d’application pour le repérage de l’amiante environnemental, était annoncé pour l’été 2022. Il devrait vraisemblablement être publié cette année. Cependant, la norme NF P94-001 constitue d’ores et déjà la règle de l’art. La DGT, sollicitée par le BRGM, a récemment rappelé la réglementation applicable. Les opérateurs n’auront a priori pas besoin d’être certifiés, mais ils devront être formés et avoir des compétences géologiques.

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Article rédigé par Cécile, le moteur de Quotidiag
Diplômée de philosophie, ex-bibliothécaire, prête-plume et rédactrice web, salariée et indépendante. Écrit quotidiennement des textes sur les diagnostics immobiliers depuis 2016.

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