Évolution du diagnostic QAI ?

L’Anses rend son avis sur la mise à jour de la valeur-guide pour l’air intérieur (VGAI) pour le benzène. Cependant, l’Agence va au-delà de la saisine. Elle suggère notamment d’intégrer les moisissures lors de l’évaluation annuelle des moyens d’aération ou de l’autodiagnostic QAI (qualité de l’air intérieur). Elle annonce aussi des résultats, en 2025 pour les VGPI (valeurs guides pour les poussières intérieures) liées au plomb.

Contexte de l’avis de l’ANSES

La Direction générale de la santé (DGS) et la Direction générale de la prévention des risques ont sollicité l’Agence nationale de sécurité sanitaire à propos d’un projet de décret. Il concerne les VGAI pour le benzène (annexe de l’article R.221-29 du code de l’environnement).

Le projet de texte s’inscrit dans le dispositif de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public (ERP). Depuis 20 ans, l’Anses élabore des VGAI pour les polluants chimiques. Elle a mis à jour celles sur le benzène en 2024, pour intégrer de nouvelles données sur ses effets sanitaires.

Proposition de VGAI Benzène

L’ANSES recommande de maintenir a minima la VGAI définie à l’article R.221-29 (2 µg.m^-3) pour une exposition de longue durée. Le projet de décret proposait la valeur de 6 µg.^m-3. Cette dernière correspond à la VGAI de l’Anses associée à un niveau de risque 10^-5, c’est-à-dire pour une VGAI long terme (exposition vie entière).

D’abord, selon l’article L.221-7 du code de l’environnement, les valeurs guides doivent être fixés en conformité avec ceux définis par l’Union européenne (UE) et l’Organisation mondiale de la santé (OMS). Or, la valeur envisagée est supérieure à celles recommandées pour l’air ambiant au niveau national et au niveau européen.

Ensuite, certes, l’avis du Haut Conseil de la santé publique, recommande de retenir la valeur de 6 µg.^m-3 . Cependant, il repose sur l’application de l’article R.221-30 (partie III). Il ne faut pas le confondre avec l’article R.221-29. L’article R.221-29 vise à protéger la santé des populations. En revanche, l’article R.221-30 fixe le seuil nécessitant des actions d’investigation.

« Ainsi, si l’ensemble des valeurs définies dans le dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l’air intérieur […] reprenaient la même valeur de 6 µg.^m-3 pour le benzène, cela diminuerait ou annulerait la gradation et l’incitation à poursuivre les efforts de réduction des expositions au benzène. »

Campagne de mesure : améliorations

Par ailleurs, l’ANSES fournit des axes d’amélioration. Actuellement, les valeurs-guides pour le formaldéhyde et le benzène sont associées à des notions d’exposition différentes. La première correspond à une exposition à court terme. La seconde à une exposition de longue durée. Il faudrait préciser ce qui est entendu dans ce contexte.

De manière générale, l’Agence incite à actualiser les modalités de réalisation des campagnes de mesure prévues pour le formaldéhyde. Elle encourage à « compléter les modalités de réalisation de campagne de mesure par des prélèvements actifs sur des durées de 1 à 4 heures ». Cela permettra de caractériser l’exposition à court terme pour le formaldéhyde.

L’Agence souhaite également intégrer de nouvelles dispositions dans le dispositif réglementaire de surveillance. Entre autres, il pourrait inclure une évaluation des moisissures dans le cadre de l’évaluation annuelle des moyens d’aération ou du diagnostic QAI.

Prise en compte des VGPI : plomb, phtalates

Enfin, elle incite les pouvoirs publics à revoir la liste des substances d’intérêt à prendre en compte pour l’adapter aux spécificités des ERP. « Les polluants présents dans les environnements intérieurs sont en nombre important, mais aucun d’entre eux ne constitue un indicateur unique de cette pollution intérieure. » De plus, jusqu’à présent, l’évaluation de l’exposition se concentre sur l’exposition par voie respiratoire.

Pourtant, les jeunes enfants qui fréquentent des ERP concernés, peuvent être exposés par contacts main-bouche. Ils sont susceptibles d’ingérer des poussières intérieures contaminées. L’Anses travaille sur des valeurs guides pour les poussières intérieures (VGPI). Elle annonce l’arrivée de premiers résultats, dès 2025, pour le plomb et la famille des phtalates.

Par ailleurs, elle se réfère à l’Observatoire de la qualité des environnements intérieurs (OQEI) pour annoncer de nouveaux risques sanitaires à évaluer prochainement. En effet, les campagnes de l’OQEI invitent à tenir compte de nouvelles problématiques de confort. Citons, surtout, le confort thermique d’hiver et d’été, ainsi que le confort acoustique, lumineux et olfactif.