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Coups de gueuleL'humeur

Doit-on renommer l’audit énergétique ?

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Nous sommes en avril 2023 et un propriétaire souhaite vendre sa maison classée en DPE F ou G. Il fait réaliser un audit énergétique de sa passoire thermique. L’acquéreur décide alors de se lancer dans une rénovation globale mais pour accéder aux aides, on lui demande un autre audit énergétique. D’ailleurs, cet audit est-il le même pour bénéficier de MaPrimeRénov’, des CEE ou du PTZ ?  Et si l’ancien propriétaire vendeur devient le syndic d’une copropriété, doit-il mettre l’audit énergétique à l’ordre du jour ? Admettons d’ailleurs qu’il soit le patron d’une grande entreprise, il a une obligation d’audit énergétique tertiaire, n’est-ce pas ? Vous aussi, vous commencez à avoir mal à la tête ?

Audit énergétique, kesako ?

Tout le monde s’accorde globalement sur la définition d’un audit énergétique. C’est d’abord un bilan détaillé des performances énergétiques du bâtiment. Cet état des lieux permet de disposer de solutions chiffrées pour mettre en œuvre des travaux de rénovation. L’objectif est de réduire la consommation d’énergie du bâtiment. Jusqu’ici, normalement, tout est clair. Ensuite la situation se complique car on retrouve :

  • Une pluralité d’audits énergétiques
  • Des objectifs de gain énergétique variables
  • Des auditeurs différemment qualifiés
  • Un logiciel pour chaque type d’audit

Était-ce vraiment malin d’ajouter encore un audit énergétique, pour les logements en monopropriété énergivores, à la longue liste d’audits existants ?

Audit énergétique obligatoire vs audit énergétique RGE

Les professionnels ont tendance à distinguer l’audit énergétique obligatoire ou audit énergétique réglementaire d’une part, et l’audit énergétique RGE ou audit énergétique incitatif d’autre part. Le premier renvoie à l’audit des maisons individuelles et immeubles en monopropriété énergivores mis en vente, et le second aux audits préalables à l’obtention d’aides à la rénovation.

Cependant, l’audit énergétique obligatoire ou réglementaire a concerné auparavant de nombreuses copropriétés. De plus, l’audit réglementaire s’applique aussi aux grandes entreprises. Enfin, les pouvoirs publics utilisent l’expression « audit énergétique obligatoire » dans tous les cas. En effet, sans audit, pas de MaPrimeRénov’ Sérénité, ni d’aide CEE (certificat d’économie d’énergie) rénovation globale.

En copropriété, il existait aussi des audits énergétiques volontaires : audit énergétique et architectural de l’Ademe, audit APC (Agence parisienne du Climat) audit énergétique global partagé de l’UNARC (Union nationale des Associations des Responsables de Copropriétés), etc. Désormais, tous les audits énergétiques tendent à devenir obligatoires. Certaines régions ont d’ailleurs supprimé leurs aides à la réalisation d’un audit volontaire de maison, jugé inutiles en raison des dispositions de la loi Climat et Résilience.

Qualification des auditeurs et logiciels d’audit énergétique

Pour simplifier, on pourrait se dire qu’un audit énergétique avant-vente est réalisé par un diagnostiqueur, et les autres types d’audits par un auditeur RGE (reconnu garant de l’environnement). Mais là encore, ce serait trop facile. Le diagnostiqueur pourra réaliser uniquement l’audit énergétique des maisons individuelles, qui peut aussi être effectué par un bureau d’étude, une entreprise qualifiée OPQIBI 1911 ou un auditeur certifié RGE offre globale.

D’autres professionnels, dont les architectes et les bureaux d’études qualifiés OPQIBI 1905 géreront l’audit des immeubles en monopropriété. Quant aux CEE, un auditeur pourra être qualifié pour l’opération BAT-TH-164 (rénovation globale d’une maison individuelle) sans forcément être qualifié pour l’opération BAR-TH-145 (rénovation globale d’un bâtiment résidentiel collectif). Il y a différentes qualifications et certifications RGE selon le domaine de travaux. Et encore, nous éludons volontairement la question de l’accompagnateur rénov’, aussi chargé d’établir un audit énergétique, car elle sera traitée dans un prochain article.

Enfin, le logiciel utilisé par un diagnostiqueur pour réaliser l’audit énergétique d’une maison individuelle ne permet pas d’effectuer un audit RGE. Il est donc impossible d’utiliser l’audit avant-vente pour bénéficier du dispositif CEE. Par ailleurs, les conditions pour se voir accorder une aide financière varient selon le gain énergétique après travaux.

Nommer à défaut d’harmoniser les audits énergétiques

Le mot « DPE ++ » a parfois été utilisé pour désigner le nouvel audit des monopropriétés à vendre. En fait, cette appellation incorrecte risque d’amplifier la confusion générale. Le DPE sert d’abord à attribuer une classe selon le niveau de performance énergétique. L’audit se concentre sur les scénarios de travaux, lesquels ont un caractère opposable, contrairement aux préconisations du DPE.

En réalité, il y a une différence assez nette entre ces différents audits. L’audit avant-vente sert à informer l’acquéreur des travaux qu’il doit prévoir pour obtenir un meilleur classement au DPE. Les autres audits permettent de bénéficier d’aides pour mettre en œuvre les travaux recommandés. Il y a donc au minimum deux audits énergétiques à prévoir dans le cadre d’une rénovation globale.

Le ministère de la Transition écologique a annoncé travailler « sur l’année 2022 à l’harmonisation des méthodes et contenus des audits énergétiques demandés dans le cadre des différents dispositifs d’aides ». Il lui reste donc 3 mois pour atteindre cet objectif manifestement irréalisable. À défaut d’harmoniser, peut-être devrions-nous commencer par mieux nommer ces missions d’audit pour les différencier. Cela permettrait de les rendre enfin intelligibles pour les propriétaires et les copropriétaires de passoires thermiques.

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1 Commentaire

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  1. D
    DUQUET 15 septembre 2022 - 14h34

    Bonjour
    comment les organismes de formation peuvent-ils à ce jour assurer des formations sérieuses et reconnues permettant l’obtention de certifications aux futurs auditeurs sachant que de nombreuses interrogations concernant la réalisation d’audits énergétiques restent encore en suspend.
    Il en est de même pour les logiciels.
    Comme vous l’avez judicieusement stipulé, il serait logique de fusionner les différents types d’audits énergétiques existants pour des monopropriétés mais aussi que ceux-ci soient réalisés par des auditeurs se démarquant du simple diagnostiqueur.
    Espérons qu’au mois d’avril 2023 de vraies solutions seront apportées permettant une sérénité professionnelle pour l’auditeur et une réelle confiance du Donneur d’ordre.

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Article rédigé par Cécile, le moteur de Quotidiag
Diplômée de philosophie, ex-bibliothécaire, prête-plume et rédactrice web, salariée et indépendante. Écrit quotidiennement des textes sur les diagnostics immobiliers depuis 2016.

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